Politique de Confidentialité

1. Introduction

La présente Politique de Confidentialité décrit la manière dont Zyvron Trace GPT (ci-après « nous »), éditeur du service accessible à l'adresse osa-artificialintelligence.com, collecte, utilise et protège vos données à caractère personnel. Nous traitons vos données dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 (« RGPD ») et de la loi française « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

2. Responsable du traitement

Le responsable du traitement de vos données est :
[À COMPLÉTER : raison sociale / nom de la société]
[À COMPLÉTER : adresse postale]
Courriel : [email protected]

3. Données que nous collectons

Selon votre utilisation du Service, nous sommes susceptibles de collecter les catégories de données suivantes :

• Données d'identification et de contact : nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone, lorsque vous les communiquez (par exemple via un formulaire d'inscription ou de contact) ;
• Données de connexion et techniques : adresse IP, type de navigateur, système d'exploitation, pages consultées, date et heure d'accès ;
• Données relatives à votre navigation : informations collectées au moyen de cookies et technologies similaires (voir section 6) ;
• Données de communication : contenu des messages que vous nous adressez.

4. Finalités et bases légales du traitement

Finalité	Base légale (RGPD)
Fournir et gérer l'accès au Service	Exécution d'un contrat ou mesures précontractuelles (art. 6.1.b)
Répondre à vos demandes et assurer le support	Intérêt légitime (art. 6.1.f)
Améliorer et sécuriser le Service, prévenir la fraude	Intérêt légitime (art. 6.1.f)
Envoi de communications marketing (le cas échéant)	Consentement (art. 6.1.a)
Cookies non essentiels et mesure d'audience	Consentement (art. 6.1.a)
Respect de nos obligations légales	Obligation légale (art. 6.1.c)

5. Comment nous utilisons vos données

Vos données sont utilisées exclusivement aux finalités décrites ci-dessus. Nous ne vendons pas vos données personnelles. Nous pouvons être amenés à les partager avec :

• nos prestataires techniques (hébergement, envoi d'e-mails, outils d'analyse), agissant en qualité de sous-traitants et tenus à des obligations de confidentialité ;
• les autorités administratives ou judiciaires, lorsque la loi l'exige.

6. Cookies et technologies similaires

Notre Service utilise des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers déposés sur votre terminal. Nous distinguons :

• Cookies strictement nécessaires : indispensables au fonctionnement du Service ; ils ne requièrent pas votre consentement ;
• Cookies de mesure d'audience et de marketing : déposés uniquement après recueil de votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.

Vous pouvez à tout moment paramétrer ou refuser les cookies via le bandeau de consentement, le cas échéant, ou directement dans les réglages de votre navigateur.

7. Durée de conservation

Nous conservons vos données pendant la durée strictement nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, puis dans le respect des durées légales de prescription et d'archivage applicables. À titre indicatif, les données de contact sont conservées pendant la durée de la relation puis archivées conformément à la réglementation en vigueur. [À COMPLÉTER : durées de conservation précises si applicables]

8. Sécurité des données

Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger vos données contre toute perte, accès non autorisé, divulgation ou altération. Toutefois, aucune transmission sur Internet ne peut être garantie comme totalement sécurisée.

9. Transferts de données hors de l'Union européenne

Vos données sont en principe traitées au sein de l'Union européenne. Si un transfert vers un pays tiers devait avoir lieu, il serait encadré par des garanties appropriées conformes au RGPD (notamment les clauses contractuelles types de la Commission européenne).

10. Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :

• Droit d'accès : obtenir la confirmation que vos données sont traitées et en obtenir une copie ;
• Droit de rectification : faire corriger des données inexactes ou incomplètes ;
• Droit à l'effacement (« droit à l'oubli ») : faire supprimer vos données dans les cas prévus par la loi ;
• Droit à la limitation du traitement ;
• Droit d'opposition au traitement, notamment à des fins de prospection ;
• Droit à la portabilité de vos données ;
• Droit de retirer votre consentement à tout moment, sans porter atteinte à la licéité des traitements antérieurs ;
• Droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

11. Délégué à la protection des données (DPO)

Pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez contacter notre référent : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du DPO, si un DPO a été désigné — à défaut, indiquer l'adresse [email protected]].

12. Réclamation auprès de l'autorité de contrôle

Si vous estimez que le traitement de vos données n'est pas conforme à la réglementation, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), 3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr.

13. Modifications de la présente Politique

Nous pouvons mettre à jour la présente Politique de Confidentialité afin de refléter l'évolution de nos pratiques ou de la réglementation. La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.

14. Contact

Pour toute question concernant la présente Politique ou le traitement de vos données, écrivez-nous à : [email protected].

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