Conditions Générales d'Utilisation

1. Objet et acceptation

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après les « Conditions ») régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Zyvron Trace GPT, accessible à l'adresse osa-artificialintelligence.com (ci-après le « Service »). En accédant au Service ou en l'utilisant, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes Conditions. Si vous n'acceptez pas ces Conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser le Service.

2. Description du Service

Zyvron Trace GPT met à votre disposition des outils et des informations à caractère général portant sur les marchés financiers et le trading assisté par intelligence artificielle. Le Service est fourni à titre informatif et éducatif uniquement. Il ne constitue en aucun cas un conseil en investissement, une recommandation personnalisée, une sollicitation ou une offre d'achat ou de vente d'instruments financiers.

3. Absence de garantie sur les résultats financiers

Vous reconnaissez et acceptez expressément que :

• le Service ne garantit aucun gain, rendement, profit ni résultat financier, quel qu'il soit ;
• toute décision d'investissement relève de votre seule et entière responsabilité ;
• les contenus, analyses, signaux ou projections fournis peuvent comporter des erreurs ou des inexactitudes et ne sauraient se substituer à l'avis d'un conseiller financier dûment habilité ;
• il vous appartient, le cas échéant, de consulter un professionnel agréé avant toute prise de décision.

4. Responsabilités de l'utilisateur

En utilisant le Service, vous vous engagez à :

• être âgé d'au moins 18 ans et disposer de la capacité juridique pour contracter ;
• fournir des informations exactes, à jour et complètes lorsque cela vous est demandé ;
• utiliser le Service conformément aux lois et règlements en vigueur ;
• ne pas tenter d'accéder de manière non autorisée au Service, à ses systèmes ou à ses données ;
• ne pas utiliser le Service à des fins frauduleuses, illicites ou portant atteinte aux droits de tiers ;
• préserver la confidentialité de vos identifiants de connexion, le cas échéant.

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le Service (textes, logos, marques, interfaces, graphismes, contenus et logiciels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

6. Limitation de responsabilité

Le Service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte, expresse ou implicite. Dans les limites autorisées par la loi applicable, Zyvron Trace GPT ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect, notamment de toute perte financière, perte de données ou perte d'opportunité, résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service.

7. Liens et services tiers

Le Service peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers. Ces liens sont fournis pour votre commodité uniquement. Nous n'exerçons aucun contrôle sur ces contenus tiers et déclinons toute responsabilité quant à leur disponibilité, leur exactitude ou leurs pratiques.

8. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante des présentes Conditions.

9. Modification des Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. La version applicable est celle en vigueur à la date de votre utilisation du Service. Toute modification substantielle pourra faire l'objet d'une information par les moyens appropriés.

10. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de cesser l'accès au Service, en tout ou partie, à tout moment et sans préavis, notamment en cas de manquement aux présentes Conditions.

11. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions sont régies par le droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relatif à leur validité, leur interprétation ou leur exécution sera soumis à la compétence des juridictions françaises, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs.

12. Éditeur et contact

Éditeur du Service : [À COMPLÉTER : raison sociale / nom de la société]
Adresse : [À COMPLÉTER : adresse postale de la société]
Numéro d'immatriculation : [À COMPLÉTER : SIREN/SIRET ou n° RCS]
Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse : [email protected].

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